Marque enregistrée - Marque en vigueur

C'est pas G
PARTITOR S A S

Numéro de dépôt :
4517335
Date de dépôt :
21/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2029
C\'est pas G de PARTITOR S A S

Présentation de la marque C'est pas G

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2019 par PARTITOR S A S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C'est pas G » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est PARTITOR S A S domicilié(e) 9 Rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Regimbeau, Madame Esther DUPAIN domicilié(e) 87 Rue de Sèze - 69451 - Lyon Cedex 06 - France.

La marque C'est pas G a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4517335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'est pas G arrivera à expiration en date du 21 janvier 2029.

PARTITOR S A S a également déposé les autres marques suivantes : L'ACCENT GRAVES UN SENS AIGU DU PLAISIR , Vitis-Vintage , VITIS VINTAGE , Comte d'Artigues , Vitis Vintage , Marquise de Bellevue


PARTITOR S A S - 9 Rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France


Regimbeau, Madame Esther DUPAIN - 87 Rue de Sèze - 69451 - Lyon Cedex 06 - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Boissons sans alcool ; jus de fruits ;

Vins de Bordeaux d’Appellation d’Origine Protégée.